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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Paris 11 (https://cptsparis11.sante-idf.fr) est un site porté par la CPTS Paris 11 dont le porteur juridique est l'association CPTS Paris 11, dont le siège social est situé, 27 rue des bluets 75011 Paris.
L'association CPTS Paris 11 a pour objectif de faciliter l’exercice des professionnels de santé et à améliorer l’organisation des prises en charge des patients. Elle émerge avant tout des initiatives des professionnels de santé eux-mêmes.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Paris 11 et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la Paris 11: M Cavelier Fabien, en sa qualité de Président de la CPTS.
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Paris 11 : M Cavelier Fabien, en sa qualité de Président de la CPTS.
- Le webmaster est SESAN
Edition :
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsparis11.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement :
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsparis11.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
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Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.